Liste des délibérations municipales de 2018

 

01-Approbation des comptes de gestion bouton
02-Approbation des comptes administratifs 2017 bouton
03-Affectation de résultat BP bouton
04-Affectation de résultat AEP bouton
05-Location de la parcelle biagatelle bouton
06-Subventions aux associations  bouton 
07-Vote des taux annulés bouton 
08-Reversement eau vers BP  bouton 
09-Vote des taux 2018 bouton 
10-Indemnités des élus  bouton 
11-Indemnités du Maire et de l'Adjoint bouton 
12-Indemnité du Maire et des Adjoints  bouton 
13-Redevance d'occupation du domaine public  bouton 
14-Contribution des communes de résidence aux dépenses de fonctionnement école publique de Nasbinals   bouton 
15-Approbation des contrats territoriaux  bouton 
16-Subvention pour le concert de détour du Monde à Marchastel  bouton
17-Avenant n°1 à l'aménagement de Marchastel bouton 
18-Approbation des statuts du syndicat mixte lozère numérique et décision d'adhésion  bouton 
19-Opération groupée pour la réalisation de schémas directeurs de signalétique  bouton 
20-Echange de terrain à Rieutort d'Aubrac entre Mr Boissonnade et la Commune  bouton 
21-Participation des communes année scolaire 2017-2018  bouton 
22-Adhésion au service commun de la communauté de communes des hautes terres  bouton 
23-Opération groupée pour la réalisation de schéma directeurs  bouton 
24-Assurance statutaire du personnel communal  bouton 
25-Signature pour échange commune Boissonnade annulée  bouton 
26-Signature pour échange commune Boissonnade  bouton 
27-Opération groupée pour la réalisation de schéma directeurs montants  bouton 
28-Transfert de nouvelles compétences facultatives à la CCHTA   bouton 
29-Tarif des logements sociaux  bouton 
30-Report de la compétence eau 2026  bouton 
31-DM budget principal  bouton