Liste des délibérations municipales de 2016

 

01- Location parcelle Biagatelle bouton
02- Location parcelle Tourre bouton
03- Location logements bouton
04- Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement centre bourg              bouton
05- Revitalisation et aménagement du centre bourg de Marchastel                bouton
06- Approbation des comptes administratifs  bouton 
07- Vote des comptes de gestion 2015  bouton 
08- Affectation résultat fonctionnement buget commune  bouton 
09- Affectation résultat fonctionnement budget AEP  bouton 
10- Liste des subventions aux associations  bouton 
11- Contribution des communes fonctionnement école privée bouton
12- Régularisation échange terrain communal à Rieutort d'Aubrac bouton
13- Contribution Dépenses Fonctionnement école publique bouton
14- Vote du taux des 4 taxes  bouton 
15- Demande subvention au titre des amendes de police  bouton 
16- Reversement sur budget principal excédent budget eau  bouton 
17- Travaux d'électrification  Fonds de concours  bouton 
18- Régularisation foncière route des Gerles  bouton 
19- Projet de périmètre communauté de communes  bouton 
20- Extension Carrière SALLES  bouton
21- Motion pour le maintien services publics  bouton 
22- Motion maintien services des finances publiques  bouton 
23- Approbation des nouveaux statuts du SDEE  bouton 
24- DM N° 1 Budget Principal  bouton 
25- Candidatureà l'association des sites remarquables   bouton 
26- Vente de terrain à Mr Urbain VIGIER  bouton 
27- Rénovation des Fours à Pain  bouton 
28- Contrats territoriaux Avenant 2016  bouton 
29- Aménagement du cimetière  Columbarium  bouton 
30- Participation des communes Ramassage scolaire 2015_2016  bouton 
31- Subvention exceptionnelle OGEC Ecole Saint Joseph  bouton 
32- Frais de cantine Ecole Privée de Nasbinals bouton 
33- Modification des statuts de la CCAL  bouton 
34- SDEE Groupement de commandes Voirie bouton
35- Subvention exceptionnelle OGEC bouton